L’art est avant tout un plaisir qui nous aide à mieux vivre, favorise les échanges avec les autres, nous ouvre de nouvelles portes vers la connaissance ; c’est aussi le plaisir d’acheter, de découvrir des artistes, et de réaliser un placement financier.
Que vous soyez un simple particulier qui achète occasionnellement une œuvre d’art ou un collectionneur particulier averti, il est important pour vous de connaitre la fiscalité qui s’applique à la revente d’une œuvre d’art.
Les objets d’art et de collection sont totalement exonérés de l’ISF quelle que soit leur ancienneté.
TAXATION DES PLUS VALUES A LA VENTE
REVENTE D’OBJETS D’ART DE MOINS DE 5000 €
La revente d’un objet d’art de moins de 5000 € est exonérée de plus value
Vous n’avez rien à payer.
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REVENTE D’OBJETS D’ART DE PLUS DE 5000 € VOUS AVEZ 2 POSSIBILITES AU CHOIX 1 – TAXE FORFAITAIRE de 6% + CRDS 0,5% SOIT AU TOTAL 6,5% SUR LA TOTALITE DU PRIX DE VENTE Cette taxe forfaitaire est pratique si vous ne retrouvez pas les justificatifs de la date d’acquisition et son prix. C’est la raison pour laquelle nous conseillons impérativement d’acheter une œuvre d’art toujours avec facture, afin d’en assurer la traçabilité, et de facilité le choix fiscal à la revente. EXEMPLE CONCRET Vous vendez une œuvre d’art de 8400 € vous devez déclarer sur l’imprimé CERF N°2091-SD que vous pouvez télécharger sur le site impots.gouv.fr et régler au Trésor Public de votre secteur dans les 30 jours qui suivent la vente la somme suivante : 8400 x 6,5% = 546 € 2- REGIME DE DROIT COMMUN DE LA PLUS VALUE Dans ce régime de droit commun le taux actuel est de 19% + prélèvements sociaux de 15,5% soit un total de 34,50 % sur la plus-value générée à la vente. Dans ce régime le vendeur bénéficie d’un abattement sur la plus-value réalisée de 5% par année de détention du bien au-delà de la 2ème année. Ainsi au bout de 22 années de détension le bien sera totalement exonéré de plus-value et vous n’aurez rien à payer . EXEMPLE CONCRET Vous avez acheté un tableau 5000 € il y a 10 ans et vous le revendez 30.000 € réalisant une plus-value de 25.000 € Si vous choisissez le régime de plus-value : Calcul de l’abattement qui est de 5% par année au-delà de la 2ème année soit : (10 -2 ) = 8 x 5% = 40% vous aurez donc un abattement de 40% - la plus-value sera de 60% La plus-value nette taxable sera donc de (30.000 – 5000) x 60% = 15000 € Vous aurez donc à payer : 15000 x 34,50% = 5175 € Dans ce cas où vous avez réalisé une plus-value importante de 25000 € vous avez intérêt à choisir le mode N°1 d’imposition soit TAXE FORFAITAIRE de 6% + CRDS 0,5% SOIT AU TOTAL 6,5% SUR LA TOTALITE DU PRIX DE VENTE En effet dans ce cas vous règlerez : 30.000 x 6,5 % = 1950 € Vous avez donc intérêt à choisir le mode de calcul le plus favorable pour vous. J’espère que ces élément vous aiderons à gérer votre patrimoine plus efficacement, LE MUSEE PRIVE et son service spécialisé peut vous conseiller dans cette matière. Patrick Reynolds |
